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6 résultats pour votre recherche "olivier poinsot"


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Conseil de la vie sociale - Des flous persistants

15/03/2023 - ... Olivier Poinsot, juriste au cabinet Accens avocats. Laquelle peut toutefois avoir des incidences concrètes sur la notion d’autonomie des usagers dans les secteurs pour personnes âgées et handicapées adultes...

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Nouveaux CVS - En quête d’élan

20/11/2023 - ... minimum pour la communication de l’ordre du jour contre 8 auparavant. « Ce qui pose question, c’est l’effectivité » Olivier Poinsot, juriste au cabinet Accens avocats « Sur le papier, le CVS c’est très bien...

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Hygiène et sécurité - Lutte contre la dénutrition, quels leviers actionner ?

26/10/2022 - ... la structure d’accueil, prévient Olivier Poinsot, juriste au sein du cabinet Accens Avocats Conseils, à Angers. La dénutrition, si elle n’a pas été appréhendée et traitée correctement, constitue une faute...
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Droits des usagers - La rénovation permanente

04/01/2012 - ... , se seraient réglées en interne, aboutissent désormais devant les tribunaux », confirme Olivier Poinsot, avocat au barreau de Montpellier. Parmi les affaires récemment défendues par ce spécialiste des institutions...
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Projets personnalisés - Le champ des possibles

06/07/2016 - ... , conclut Alexandre Horrach. Et seule une offre adaptée permet de donner toute leur envergure aux projets personnalisés des usagers. »   « Un avenant au contrat, distinct du projet » Olivier Poinsot, avocat...
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Fiche pratique - Des transports adaptés aux besoins des usagers

07/03/2012 - ... handicapés, « lorsque des contraintes tenant à l'environnement ou aux capacités des travailleurs l'exigent » (2). Une condition floue qui, selon Olivier Poinsot, avocat au barreau de Montpellier, nécessite...
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